Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les modalités de vente des produits/services proposés sur ce site.

2. Produits / Services

Les caractéristiques principales des produits/services sont présentées sur le site.

Le client est tenu d’en prendre connaissance avant toute commande.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) et [TTC / HT].

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé au tarif en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.

Le client reçoit une confirmation de commande par email.

5. Paiement

Le paiement s’effectue via [moyens de paiement : carte bancaire, PayPal, etc.].

La commande est validée après réception du paiement.

6. Livraison / Exécution

Produits physiques : livraison à l’adresse indiquée par le client.

Services / produits numériques : accès ou réalisation selon les modalités prévues.

Les délais sont indiqués à titre informatif.

7. Droit de rétractation

Conformément au droit applicable, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation, sauf exceptions (ex : produits personnalisés ou numériques déjà consommés).

8. Responsabilité

Le vendeur ne peut être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit ou service.

9. Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données.

Pour plus d’informations, consultez la politique de confidentialité.

10. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.

À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du vendeur.